Mentions légales

Transacorp Sàrl
Case postale 413
1211 GENEVE 12

E-mail : info@transacorp.ch

Forme juridique : société à responsabilités limitées
Inscrite au registre du commerce du canton de Genève.

Droit d’auteur et droit des marques déposées

Les artistes et créateurs représentés par Transacorp Sàrl sont titulaire des droits d’auteur sur leur création ou leur marque. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site appartiennent à leurs auteurs et à Transacorp Sàrl. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Les droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Droit de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, à savoir l’ensemble des droits relatifs au nom des produits, des marques déposées, aux logos, aux graphiques, aux images, aux dessins, aux illustrations, aux textes, aux vidéos, aux photographies ainsi qu’à la conception de l’ensemble des produits et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites.

Transacorp Sàrl

Genève, le 23.02.2018